Informations légales
Mentions légales
À compléter avant la mise en ligne. Les informations d’identification de l’entreprise et de l’hébergeur se renseignent dans le fichier config/site.ts. Toute ligne laissée vide est simplement masquée.
Éditeur du site
Dénomination : Patrimoine Éternel
Siège social : à renseigner — mention obligatoire.
Secteur d’activité : 42300 Roanne · Loire et environs, dans un rayon de 50 km.
Téléphone : 06 85 26 29 96
Courriel : infos@patrimoine-eternel.fr
Hébergement
Les coordonnées de l’hébergeur seront précisées ici.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, éléments graphiques, identité visuelle, mise en page — est la propriété de Patrimoine Éternel, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies illustrant ce site sont, pour partie, des images d’illustration acquises sous licence auprès de Freepik. Les photographies de sépultures réellement entretenues par nos soins ne sont publiées qu’avec l’accord préalable des familles concernées. Toute famille souhaitant le retrait d’une image peut en faire la demande à infos@patrimoine-eternel.fr : le retrait est effectué sans délai et sans justification à fournir.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données transmises via le formulaire de devis, ainsi que l’usage éventuel de cookies, sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur désigné : Médiateur de la consommation — à désigner. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.
Dernière mise à jour : août 2026